Documentation Francaise

  • Les rapports entre les acteurs du secteur de la culture apparaissent de plus en plus liés aux bouleversements économiques et sociaux entraînés, notamment, par la révolution numérique et la diffusion d'une culture de masse mondialisée. Afin de prendre la mesure de ces profondes mutations, cet ouvrage réunit les contributions de chercheurs et de spécialistes sur les changements des politiques et des pratiques de la culture, qu'il s'agisse du champ d'intervention des politiques culturelles, de celui de la consommation culturelle ou encore du rapport à la culture.

  • Bien qu'elles soient fréquemment au coeur de l'actualité, les finances publiques sont souvent réputées inaccessibles en raison de leur caractère technique.
    Cette synthèse claire, précise et objective, vise à remettre en cause cette opinion. au-delà du seul budget de l'etat, domaine où l'application de la lolf - évolution ou révolution ? - est très commentée, tous les secteurs des finances publiques connaissent des inflexions cruciales. l'" acte ii " de la décentralisation modifie ainsi en profondeur les normes comptables et procédures financières qui s'appliquent aux collectivités territoriales, tandis qu'avec la récente loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (lolfss), le pilotage des finances sociales poursuit une réforme entamée de longue date.
    Cette 2e édition, entièrement refondue, tout en abordant ces trois grands secteurs dans leurs spécificités, permet une approche globale des finances publiques. alors qu'avec les dispositifs de surveillance multilatérale et leurs normes (en particulier le psc européen), les états ne sont plus seuls souverains dans l'ordre financier, la mondialisation des économies confronte la gestion publique à des enjeux majeurs : maîtrise de l'endettement public au sens large, débats sur la compétitivité internationale ou l'attractivité des territoires...
    Ce recueil est avant tout un instrument de travail. s'il intéressera d'abord les praticiens, à titres divers, des finances publiques, qui doivent mettre à jour leurs connaissances dans un domaine largement transformé, la part croissante prise par cette discipline dans les concours administratifs, mais aussi dans le débat public, en fera un outil indispensable pour tous.

  • Les " droits fondamentaux " sont des droits essentiels et substantiels, au point qu'ils sont le fondement même des autres droits : droits de la personne, physique ou morale, droits du groupe, d'expression individuelle ou collective... La protection des droits fondamentaux - notion parfois confondue avec celles, voisines, de droits de l'homme ou de libertés publiques - apparaît comme la condition sine qua non de l'existence d'un État de droit, qui garantisse tout autant la séparation des pouvoirs que la préservation des valeurs démocratiques. Sous l'influence de normes internes (jurisprudence, législation, " bloc de constitutionnalité"), externes (Conseil de l'Europe, ONU), ou communautaires (droit européen), diverses institutions ont contribué, au fil du temps, à assurer une protection effective et toujours plus étendue des libertés et droits fondamentaux.

  • Introduction - Christine Szymankiewicz I/ Les fondements Notice 1 L'histoire du système éducatif français - Antoine Prost Notice 2 Les principes fondamentaux du système éducatif français - Jacques Veyret Notice 3 Les fondements et les principes de fonctionnement de l'enseignement supérieur français - Jean-Richard Cytermann II/ Organisation, acteurs et moyens Notice 4 L'administration de l'Éducation nationale - Christine Szymankiewicz Notice 5 La décentralisation de l'éducation - Bernard Toulemonde Focus Enseignement et technologies de l'information et de la communication - Michel Pérez Notice 6 Les dépense d'éducation - Luc Brière Notice 7 Les enseignants - Jean-Pierre Obin Focus Les évolutions de la formation initiale et continue des enseignants - François Louveaux Focus Introduire une déontologie dans les métiers de l'enseignement - Eirick Prairat Notice 8 Les chefs d'établissement du second degré : vers un nouveau modèle professionnel ? - Romuald Normand Notice 9 Le rôle des parents d'élèves et de leurs représentants - Christophe Kerrero Focus Initiatives de terrain pour une participation des parents effective - Bénédicte Robert Notice 10 Les syndicats enseignants (premier et second degrés) - André D. Robert III/ Organisation des enseignements Notice 11 L'école primaire, au coeur de la refondation - Viviane Bouysse Focus L'école maternelle en quête d'identité - Viviane Bouysse Notice 12 Le collège : une construction inachevée - Jean-Paul Delahaye Focus La scolarisation des enfants et adolescents handicapés - Martine Caraglio/ Sandrine Lair Notice 13 Le lycée, à la croisée des chemins - Alain Boissinot Notice 14 L'enseignement agricole, un système de formation original dans le paysage éducatif français - Hervé Savy Notice 15 L'enseignement privé - Bruno Poucet Notice 16 La formation professionnelle initiale : une voie de réussite ? - Olivier Vandard Notice 17 Les universités - Frédéric Forest Focus Universités et recherche - Jean-François Cervel IV/ Enjeux Notice 19 Inégalités sociales à l'école : du constat aux politiques - Marie Duru-Bellat Notice 20 Pourquoi le sort des « décrocheurs » interpelle-t-il le système scolaire aujourd'hui ? Enjeux sociaux et politiques d'un débat récurrent - Aziz Jellab Focus Le climat scolaire, une composante de la réussite scolaire - Éric Debarbieux Notice 21 L'européanisation du système éducatif - Albert Prévos/ Florence Robine Focus L'OCDE et sa contribution aux choix de politiques publiques : les travaux comparatifs sur l'éducation Éric Charbonnier - OCDE Annexe : Index des sigles

  • L'ouverture croissante des économies nationales, conjuguée à des fluctuations conjoncturelles plus marquées et à l apparition d un chômage de masse, a profondément remis en cause les fondements de la politique économique, marquée en France par une intervention traditionnellement importante de la puissance publique. Et l'appartenance à la zone euro, confrontée dans un contexte général de dégradation des finances publiques à sa première crise grave, n a pu qu'amplifier ces évolutions. Les différentes formes de l'intervention publique dans l'économie, les multiples instances et instruments mis à son service, sont l'objet de cet ouvrage de synthèse.

  • Face aux défis de l'endettement public et aux contrecoups de la crise économique, les innovations de ces dernières années (LOLF pour le budget de l'État, acte II de la décentralisation, LOLFSS pour les finances sociales...) permettent-elles d'atteindre l'objectif d'une gestion plus efficiente des finances publiques, sous l'oeil des institutions européennes ?
    Cette synthèse claire, précise et objective, est d'abord un instrument de travail ; cependant l'importance prise par les finances publiques, dans l'actualité mais aussi dans les concours administratifs, fait de cet ouvrage un outil indispensable pour tous.

    Sommaire :

    Les finances de l'État La LOLF Quinze années de mutations Actualité des grands principes budgétaires La LOLF - Focus : Parlez-vous " lolfien " ?
    L'élaboration et d'adoption de la loi de finances Les administrations financières de l'État L'exécution administrative et comptable de la loi de finances Organismes et contrôles des finances publiques Aspects économiques Les dépenses de l'État Gestion de la trésorerie et de la dette de l'État Dépenses publiques et politique économique Fiscalité Grands principes du droit fiscal Fiscalité et politique économique et sociale Présentation des impôts d'État Les voies de réforme de la fiscalité Les finances des collectivités territoriales Les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales La fiscalité locale Les dépenses des collectivités territoriales L'emprunt local La préparation, le vote et l'exécution des budgets locaux Finances locales et coopération intercommunale Le contrôle de l'exécution des budgets locaux Les finances de la protection sociale Gouvernance et autonomie financière des régimes de protection sociale Les LFSS Les recettes de la Sécurité sociale Les finances publiques françaises : dimension internationale Le budget de l'Union européenne L'Union européenne et les finances publiques nationales Les finances publiques : une comparaison internationale Annexes

  • Développement durable, OGM, lutte contre l'effet de serre, biodiversité... du local au mondial, le défi environnemental est désormais omniprésent dans les politiques publiques.
    Sans prétendre à l'exhaustivité, ce nouvel ouvrage s'efforce à une présentation globale, tout à la fois pédagogique et scientifique, du droit et des politiques de l'environnement avec ce concept important que constitue désormais le droit de l'environnement, prégnant dans la plupart des décisions territoriales, tant au niveau local que national ou européen. Un livre qui vient opportunément compléter les décisions prises lors du Grenelle de l'environnement.

  • Le droit administratif français a connu durant ces dernières décennies d'importantes évolutions, tant sous l'influence des lois de décentralisation successives que par la transposition continue du droit communautaire. Sý ajoute l'apport grandissant des jurisprudences du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme. C'est ainsi un droit largement renouvelé qui se déploie de nos jours. Les notices qui composent ce recueil, rédigées par des spécialistes, mettent en valeur les règles, concepts et institutions du droit administratif. Conçu pour aider les étudiants et les candidats aux concours administratifs, el sera aussi un outil pour ceux qui souhaitent retrouver les étapes fondamentales de la construction de ce droit et de ses évolutions récentes.

  • Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint l'objectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travailleurs et leurs familles l'incertitude du lendemain ». Synonyme d'accès aux soins garanti à toute la population et d'un meilleur niveau de vie pour les personnes âgées, la protection sociale s'est progressivement étendue à de nombreux domaines : politiques en faveur des travailleurs, de l'enfance et de la famille, des personnes âgées, des handicapés. Cependant, face à une contrainte budgétaire croissante et dans un contexte économique dégradé (chômage persistant, montée de l'exclusion), la protection sociale n'échappe plus aux remises en question.
    Sur de nombreux sujets (système de retraites, politiques familiales, ciblage des indemnités et des prestations), les modalités, voire la légitimité de la protection sociale, suscitent régulièrement débats et mesures nouvelles.
    Cet ouvrage se veut un manuel de référence, accessible et sans parti pris, pour mettre en perspective les enjeux et évolutions de la protection sociale.

  • I. LE SYSTEME POLITIQUE EUROPEEN Notice 1 - Des Communautés européennes à Six à l'Union européenne à Vingt-Huit - Focus. A propos des frontières de l'Europe - Notice 2 - La méthode communautaire Notice 3 - L'Union européenne et la question de la démocratie Notice 4 - La place des acteurs politiques : partis, parlementaires européens Notice 5 - Les États membres et l'Union européenne Notice 6 - Les citoyens et l'Europe : modes d'expression et perceptions Notice 7 - L'administration européenne Notice 8 - Les finances de l'Union européenne Notice 9 - L'ordre juridique communautaire II. LES POLITIQUES EUROPEENNES Notice 10 - Typologie des politiques européennes et « européanisation » Notice 11 - L'Espace de Liberté, Sécurité eJustice Notice 12 - Le marché intérieur et les « quatre libertés » Notice 13 - La politique communautaire de concurrence Notice 14 - L'Union économique et monétaire Notice 15 - La réponse européenne à la crise Notice 16 - L'agriculture et la politique agricole commune (PAC) Notice 17 - La politique régionale Notice 18 - L'Europe sociale Focus - L'Europe de la santé Notice 19 - L'Europe de la défense Focus - Les industries d'armement

  • Face aux défis de l'endettement public et aux contrecoups de la crise économique, les réformes de ces dernières années permettent-elles d'atteindre l'objectif d'une gestion plus efficiente des finances publiques, sous l'oeil attentif des institutions européennes ?
    Cette synthèse claire, précise et objective, est non seulement un instrument de travail pour les praticiens, mais aussi un outil indispensable pour bien se préparer aux concours administratifs où les finances publiques sont aujourd'hui de plus en plus présentes.

  • Les relations internationales intriguent l'observateur, intéressent le citoyen, interpellent voire inquiètent le décideur. Dans un monde multipolaire et caractérisé par la diversité des acteurs, les dynamiques transnationales pèsent de plus en plus sur les diplomaties, tandis que les processus classiques de la guerre ou de la paix se transforment face à l'extrême sophistication des technologies. Alors que des conflits entre États sont moins fréquents, les guerres civiles aux conséquences régionales et globales majeures se multiplient.
    Ce manuel rassemble les meilleurs spécialistes pour répondre tant aux besoins des étudiants que tout lecteur cherchant à comprendre les lignes fortes des évolutions internationales.

  • Vertu, institution, service public ou pouvoir constitutionnel, la justice est un enjeu majeur du débat public. Attribut de souveraineté de l'État, elle est dans le même temps instrument de pacification des conflits, garante de l'égale application de la loi ainsi que du respect des droits des personnes. Cet ouvrage a pour objet de présenter, de manière complète mais accessible, l'essentiel sur la justice en France, ses missions, son organisation et son fonctionnement. Avec en toile de fond une interrogation : comment l'institution judiciaire et ses acteurs s'adaptentils aux mutations contemporaines de la société ?
    Destiné à tout public, tout en étant conçu pour répondre aux attentes des candidats aux examens d'avocat (CRFPA) et aux concours de magistrat (ENM).

  • Les " droits fondamentaux " sont des droits essentiels et substantiels, au point qu'ils sont le fondement même des autres droits : droits de la personne, physique ou morale, droits du groupe, d'expression individuelle ou collective. La protection des droits fondamentaux - notion souvent confondue avec celles, voisines, de droits de l'homme ou de libertés publiques - apparaît comme la condition sine qua non de l'existence d'un État de droit, qui garantisse tout autant la séparation des pouvoirs que la préservation des valeurs démocratiques.

    Cet ouvrage offre une synthèse accessible dans un domaine complexe, caractérisé par une multiplicité de sources, d'acteurs et d'enjeux.
    Spécifiquement conçu pour répondre aux besoins des candidats aux examens d'avocat (CRFPA) et aux concours de magistrat (ENM), mais également très utile dans le cadre des concours de la fonction publique, cet instrument de travail complet, rassemblant les contributions d'auteurs renommés, permet une préparation efficace et sans lacunes.

  • Tandis que les réformes du ministère de la Culture et le rôle croissantdes collectivités territoriales interrogent le « modèle français » depolitique culturelle, les rapports entre les acteurs du secteur, qu ilssoient privés ou publics, apparaissent de plus en plus liés auxbouleversements économiques et sociaux entraînés, notamment, parla « révolution numérique » et la diffusion d une culture de massemondialisée. Afin de prendre la mesure des profondes mutations qu aconnues, ces dernières années, le champ de la culture, ce recueil de« Notices », plus qu une mise à jour, se présente à proprement parlercomme un nouveau titre de la collection : au-delà des institutions,il s agissait en effet de faire place à la diversité des politiques, desenjeux et des pratiques qui renouvellent l approche de ce domaine.

  • Le monde des années 90 est bien différent de celui de l'après-guerre, quand fut institué le système des Nations Unies.
    Quelques-uns des obstacles politiques qui ont entravé l'efficacité des organisations internationales sont en train de disparaître avec la fin de l'opposition Est/Ouest et la dislocation du bloc soviétique, mais d'autres menaces surgissent telle la multiplication des conflits nationaux, ethniques ou religieux. Par ailleurs, le fossé qui sépare les pays riches des Etats en développement continue de se creuser et il devient urgent d'apporter des réponses aux questions relatives à l'environnement, dont dépendent les conditions de vie future sur la terre.
    Si elles veulent conserver leur crédibilité, les organisations universelles vont devoir s'adapter à ce nouveau contexte.
    Ce recueil décrit en 20 notices de 4, 6 ou 8 pages les principales organisations internationales mondiales, qui appartiennent pour la plupart à la famille des Nations Unies. Quand et pourquoi ont-elles été créées ? Comment fonctionnent-elles (structures et moyens) ? Quelles sont leurs réalisations ? À quels obstacles se heurtent-elles ? Une bibliographie et des renseignements pratiques complètent l'ensemble.

  • Le système de protection sociale, mis en place progressivement depuis 1945 en France, a joué un rôle essentiel dans la politique familiale, l'amélioration des ressources des personnes âgées, la protection des personnes handicapées et des travailleurs, l'accès aux soins de toute la population, etc.
    Pourtant, depuis plusieurs années, sous l'effet du déséquilibre démographique, de la persistance d'un nombre élevé de chômeurs - et de son corollaire, la pauvreté -, de l'augmentation inflationniste des coûts de santé, ... problèmes communs à la plupart des pays d'Europe occidentale, l'Etat-providence et les principes de solidarité sur lesquels repose ce système, ont été mis en cause. De nombreuses formes sont d'ores et déjà engagées - lois de financement de la sécurité sociale, maîtrise des dépenses de santé, meilleure prise en compte des besoins des personnes âgées, etc.
    -, mais des décisions coûteuses restent encore à prendre, sur les retraites, sur la clarification financement et l'avenir du paritarisme. Cette nouvelle édition entièrement remaniée fait le point sur la situation ans chaque domaine ; après un bref historique, chaque notice présente populations concernées, les acteurs compétents (Etat, collectivités locales, organismes gestionnaires et partenaires sociaux), les difficultés rencontrées ainsi que les mesures déjà prises ou envisagées pour y remédier.
    Des annexes complètent l'ensemble.

  • Présentation claire et précise de l'ensemble du système éducatif français :
    Histoire, organisation administrative ; modalités et contenus des enseignements. Au centre de toutes les confluences, le système éducatif doit en permanence relever des défis. Analyse de ces enjeux qui placent périodiquement l'enseignement au coeur de tous les débats.

  • Un panorama clair et exhaustif de l'évolution des collectivités territoriales en France. Un panorama clair et exhaustif de l'évolution des collectivités territoriales en France.
    L'importance des collectivités territoriales en France tient d'abord à leur nombre : aux trois niveaux « classiques » - 36700 communes, 100 départements, 26 régions - s'ajoutent les collectivités à statut particulier, les collectivités d'outre-mer, mais aussi les structures de coopération intercommunale, au poids sans cesse croissant (plus de 2500 en 2005). L'affirmation de leur rôle et de leur identité, dans une France traditionnellement très centralisée, a marqué les vingt dernières années. Avec les lois de décentralisation de 1982-83, puis « l'acte II » de 2003-2004, les collectivités territoriales, inscrites dans la Constitution par la révision du 28 mars 2003, ont acquis légitimité et autonomie : partenaires obligés de l'État, désormais interlocuteurs de l'Union européenne, les différents niveaux de l'État collaborent également entre eux. Cet ouvrage présente en 28 notices claires et synthétiques, les différents aspects de la vie des collectivités : l'histoire de leur émancipation ; leur fonctionnement institutionnel et la diversité de leurs compétences ; les acteurs, agents territoriaux ou responsables locaux qui les animent ; les moyens dont elles disposent et leurs différents domaines d'interventions ; la démocratie locale et ses enjeux.

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