Xavier Pin
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Nouv.
Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement.?
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. -
Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement.
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. -
Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
Catalogue papier Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
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Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement.
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
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Les + de cette édition.
À jour de :
- la loi n°2016-1691 du 9 déc. 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;
- la loi n°2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale ;
- la loi n°2017-258 du 28 février 2017 sur la sécurité publique ;
- arrêt du 1 er février. 2017 consacrant le principe de motivation des peines en matière criminelle ;
- Arrêts relatifs au contrôle de proportionnalité des peines.
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L'erreur judiciaire ; apprendre à douter pour lutter contre les erreurs juduciaires
Xavier Pin
- L'harmattan
- 26 Novembre 2015
- 9782343072845
"L erreur judiciaire hante autant qu elle jalonne l histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l occasion d essayer de comprendre ces fiascos judiciaires."
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Le consentement en matière pénale
Xavier Pin
- Lgdj
- Bibliotheque De Sciences Criminelles
- 7 Mai 2002
- 9782275021867
Cette étude souligne le rôle croissant du consentement en droit pénal et en procédure pénale, tout en démontrant que ce phénomène n'implique nullement une contractualisation de la matière.
La démonstration s'appuie sur la théorie générale des actes juridiques et repose sur une classification des différents types de consentements, d'abord au stade de l'applicabilité de la loi pénale (consentement à l'infraction) puis au stade de son effectivité (consentement à la mesure pénale). Il en ressort que la prise en compte du consentement par le droit procède toujours d'un double souci de respect de la liberté individuelle et d'efficacité répressive.
Le consentement à l'infraction recouvre deux réalités : il s'agit tout d'abord du consentement de la victime ou consentement permissif.
Il consiste en une autorisation, c'est-à-dire un acte unilatéral révocable, qui suspend une incrimination protégeant un intérêt disponible, soit comme obstacle à sa constitution matérielle, soit comme élément de justification. Il s'agit ensuite d'un consentement révélant une participation criminelle ou consentement participatif. Il est un fait générateur de responsabilité pénale qui constitue, à la fois, un critère de distinction entre la complicité et la coaction et un critère d'imputation de l'infraction commise en participation.
Le consentement à la mesure pénale - entendu comme l'acceptation d'une mesure émanant des autorités répressives, au stade du procès ou de la sanction illustre, quant à lui, une certaine justice consensuelle qui coexiste avec la justice pénale impérative, sans se confondre avec une justice négociée ou contractuelle.
Le consentement qui s'y rencontre emprunte les techniques de l'acte unilatéral. Il s'agit, dans certains cas, d'un consentement abdicatif ou d'une renonciation, c'est-à-dire un acte unilatéral irrévocable, par lequel le justiciable abandonne un bénéfice légal (assentiment à une perquisition, renonciation à nullité...). Dans d'autres cas, l'accord consiste pour le justiciable à accepter le remplacement des règles normalement applicables par des règles dérogatoires (médiation, transaction pénale, travail d'intérêt général...).
Il s'agit alors d'un consentement substitutif ou d'un acte d'option, qui permet de choisir un statut.
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Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Ce Cours sera à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Y seront ainsi développés la modification des peines correctionnelles ; l'impossibilité du prononcé d'une peine d'emprisonnement sans surcis en dernier recours ; l'instauration de la motivation du choix de la peine ; la création d'une mesure unique de probation et d'une peine autonome de détention à domicile sous surveillance électronique ; le travail d'intérêt général.
Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
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Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines.
Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
À jour notamment de la loi du 10 août 2011 réformant la justice pénale des mineurs et de la jurisprudence la plus récente, cette nouvelle édition est destinée non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale. La deuxième partie dresse une théorie originale de l'infraction, axée sur la qualification puis sur l'imputation du fait illicite. Enfin, la troisième partie décrit les peines, ainsi que les règles qui gouvernent i leur prononcé et leur exécution. A jour de la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour trouble mental et de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit, cette nouvelle édition est destinée non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude autour des principes de légalité criminelle, de culpabilité, d'imputabilité et de personnalité.
Une première partie est consacrée aux sources du droit pénal. Une deuxième partie dresse une théorie de l'infraction en envisageant successivement les questions de la qualification puis de l'imputation du fait incriminé.Enfin, une troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté dont elles peuvent être assorties, et présente les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Cette 4e édition sera à jour de la loi pénitentaire n°2009-1436 du 24 novembre 2009, et peut-être aussi de la loi sur la récidive dont le projet est encore à l'étude (février-mars 2010) ainsi que du Code de justice des mineurs (idem).
De même, l'ouvrage tiendra compte de l'entrée en vigueur le 1er mars 2010 du Traité de Lisbonne, ainsi que de la question prioritaire de constitutionnalité (Loi organique du 10 déc. 2009).
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Instrument essentiel de la lutte contre la criminalité, le droit pénal général est constitué des règles communes à l'ensemble des infractions et des peines.
Cet ouvrage en propose l'étude autour des principes de légalité criminelle, de culpabilité et de personnalité des peines. une première partie est consacrée aux sources du droit pénal. une deuxième partie dresse une théorie de l'infraction à travers les opérations de qualification des faits incriminés et d'imputation de ces faits à un responsable. enfin, une troisième partie décrit les peines et les mesures de sûretés, ainsi que leur prononcé et leur exécution.
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Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. A jour des derniers textes et du projet de loi relatif à la lutte contre la récidive et à l'individualisation des peines et de la jurisprudence la plus récente, cette nouvelle édition est destinée non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Cette nouvelle édition est notamment à jour de la loi du 19 février 2016 prorogeant l'application de la loi nº 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et au projet de loi du 3 février 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l efficacité et les garanties de la procédure pénale.
Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Cette nouvelle édition est à jour de la législation et de la jurisprudence les plus récentes et intègre notamment certains aspects de la loi n°2014-1353, du 13 novembre 2014, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.
Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.
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Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne
Xavier Pin, Collectif
- Ste de legislation comparee
- 26 Septembre 2017
- 9782365170727
Les 5èmes rencontres du droit pénal franco-allemand. Lyon, 5 et 6 novembre 2015.
La commémoration en 2015 du 70e anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale a été l'occasion pour des pénalistes français et allemands, de se retrouver à Lyon, lors des 5èmes rencontres du droit pénal franco-allemand, autour du thème de la mémoire et du droit pénal. Cet ouvrage en constitue les actes.
Au-delà de la question de la justice transitionnelle, qui a permis de tourner la page du nazisme en Allemagne et du régime de Vichy en France, la première partie de ce livre est consacrée à la libération et s'interroge sur la façon dont nos deux pays ont reconstruit leur droit pénal sur un fondement démocratique et pacifique.
La deuxième partie, consiste à comparer l'oeuvre d'unification qui a été menée de part et d'autre du Rhin, grâce à une mémoire commune et un même désir de paix.
Enfin, la troisième partie, plus contemporaine, intéresse la réaction de la France et de l'Allemagne face aux nouvelles menaces criminelles.
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Droit pénal des affaires (7e édition)
Wilfrid Jeandidier, Xavier Pin
- Dalloz
- Precis
- 2 Octobre 2013
- 9782247107513
Après une introduction dont l'objet est principalement de tracer les contours d'une discipline perçue de manière très fluctuante, ce précis en expose les règles en deux parties : l'une consacrée au thème de l'argent (infractions relatives aux chèques et à la bourse, usure, fraudes fiscales et douanières) la seconde traitant de la banqueroute, du droit pénal des sociétés et des infractions en matières de concurrence et de consommation. Cette nouvelle édition est à jour de lajurisprudence et des toutes dernières réformes en intégrant notamment intégrant les lois du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles, qui a notamment étendu le champs de l'ordonnance pénale à la contrefaçon commise par internet et aux pratiques anticoncurrentielles non punies d'emprisonnement, ou encore celle du ou encore celle du 20 déc. 2011 relative à la rémunération pour copie privée qui affecte autant le droit de la propriété intellectuelle (contrefaçon) que le droit de la consommation.
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Xavier Guignard est chercheur et enseignant en science politique. Spécialiste de la Palestine, il y a conduit des enquêtes de plusieurs années depuis 2012. Lauréat de plusieurs prix et bourses pour ses recherches et ses publications, il a enseigné à l'université Al-Quds (Palestine), à Sciences Po Paris et à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Directeur éditorial de Noria Research et éditeur scientifique, il a récemment dirigé Fragments palestiniens : pouvoir, territoire et société (REMMM, 2020).
Alizée De Pin est illustratrice et dessinatrice de bandes dessinées. Formée en arts visuels et en design graphique, son langage se situe à la croisée de plusieurs champs graphiques. Adoptant une approche documentaire, elle traduit en images de grandes problématiques sociales et environnementales. Elle est l'autrice d'Accident majeur, en collaboration avec Jean-François Julliard, aux éditions du Faubourg.
